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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.2.M. au capital de 8 000 euros
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CPDEM 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPDEM 13
A.J.2.M. SARL au capital de 8 000 euros

Numéro de dépôt :
3341442
Date de dépôt :
07/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2015
CPDEM 13 de A.J.2.M. au capital de 8 000 euros

Présentation de la marque CPDEM 13

Déposée le 7 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.2.M. au capital de 8 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPDEM 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.2.M. au capital de 8 000 euros domicilié(e) dont le siège social est sis 43, Lotissement Les Deux Roses,84700 SORGUES - 84700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 867 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mireille REYNAUD Avocat domicilié(e) 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque CPDEM 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPDEM 13 est expirée depuis le 7 février 2015.

A.J.2.M. au capital de 8 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : CPDEM , CPDEM 84 , CPDEM 13 , CPDEM 84 , CPDEM


A.J.2.M. SARL au capital de 8 000 euros - dont le siège social est sis 43, Lotissement Les Deux Roses,84700 SORGUES - 84700 - France - SIREN 447867946


Maître Mireille REYNAUD Avocat - 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON - 84000 - France


Inscription le 15 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462418 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.